Accueil >

Mentions légales

Bienvenue sur le site Internet de l'association des amis de Sainte-Victoire (ASSOCIATION)


1. PRESENTATION DU SITE

Le site est édité par l'ASSOCIATION,

Association Provençale de Plein Air déclarée conforme à la Loi du 1er Juillet 1901 sous le N° 2159, le 14 Mai 1955  

Siège social :Les Amis de Sainte-Victoire
Maison de la Vie Associative - Le Ligourès, Place Romée de Villeneuve

13090 Aix-en-Provence - (CCP 2933-80 F Marseille) 

 

Le responsable de la publication est Francis Moze, Président des Amis de Sainte-Victoire


2. DROITS DE PROPRIETE DU CONTENU

L'aspect général du site, sa structure et l'ensemble des éléments visuels et sonores qui le composent sont protégés par la législation sur le droit d'auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons ou vidéos sans l'autorisation écrite et préalable de l'ASSOCIATION. 

3. ACCES AU SITE 

L'ASSOCIATION se réserve le droit, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, de résilier, modifier, suspendre ou interrompre l'accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, sans avis préalable. 
L'ASSOCIATION ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien.

Bien que l'ASSOCIATION s'efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, l'ASSOCIATION ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.

4. RESPECT DE LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Les personnes physiques disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression portant sur les informations nominatives les concernant sur ce site. 

Pour exercer ce droit : écrire à l'ASSOCIATION ou adressez un e-mail (rubrique contact).


5. RESPONSABILITE DE L'ASSOCIATION

 

L’utilisateur dégage la responsabilité de l'Association pour tout préjudice qu’il pourrait subir ou faire subir, directement ou indirectement, du fait des informations proposées. Seule la responsabilité de l’utilisateur est engagée par l’utilisation du site et celui-ci dégage expressément le site de toute responsabilité vis à vis de tiers..

 

6. EDITION & HEBERGEMENT


La réalisation du site à été assurée par MT DEVELOPPEMENT impasse de la Pie 13320 Bouc Bel Air 
L'hébergement du site est assuré par la société ovh.

 


Retour en haut de page




 Reseaux sociaux 

#lesamisdesaintevictoire

@les_amis_de_sainte_victoire